Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLDECOR
SOLLAC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1612040
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1999

Présentation de la marque SOLDECOR

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOLLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLLAC domicilié(e) Immeuble Elysées La Défense 29 Le Parvis, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DELOS - France.

La marque SOLDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLDECOR est expirée depuis le 24 février 1999.

SOLLAC a également déposé les autres marques suivantes : SOLCAR , IK , MONOGAL , S , SOLSAFE , SOLLECTRO , GALVACOLOR , USINALTER , GROUPES EUREKA , UNIBAC


SOLLAC (S.A.) - Immeuble Elysées La Défense 29 Le Parvis, 92800 PUTEAUX - France


Monsieur Daniel DELOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Tôles, et notamment tôles ayant subi un traitement superficiel destiné à imprimer à sa surface en creux et relief des dessins décoratifs